Pour évaluer le risque lié à l’utilisation d’organismes en milieu confiné, il faut connaître la classe des agents biologiques utilisés et le type d’activité réalisée avec ces organismes. La classe d’une activité correspond en règle générale au groupe auquel sont attribués les organismes utilisés. On obtient ainsi un niveau de sécurité : 1,2,3 ou 4. On parle de laboratoire P1,P2, P3 etP4, en fonction de la classe du microorganisme pathogène, un laboratoire P4 utilise des microroganismes pathogènes du groupe 4. En anglais on parle de Biosafety level BSL, 1,2,3 ou 4. L’évaluation du risque conclut à un niveau de sécurité ( 1,2,3 ou 4) qui conditionne les mesures de sécurité à mettre en oeuvre tant au plan individuel que collectif.
Pour mémoire un risque correspond à la probabilité de survenue d’un évènement indésirable.
La classification des agents biologiques est établie par l’Ordonnance sur l’utilisation des organismes en milieu confiné (OUC, RS 814.912), elle-même établie sur la directive européenne 2000/54/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents biologiques au travail..
Agents biologiques du groupe 1 : « … n’est pas susceptible de provoquer une maladie chez l’homme »
Agents biologiques du groupe 2 : « …peut provoquer une maladie chez l’homme et constituer un danger pour les travailleurs; sa propagation dans la collectivité est improbable; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace »
Agents biologiques du groupe 3 : « …peut provoquer une maladie grave chez l’homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque de propagation dans la collectivité, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace »
Agents biologiques du groupe 4 : « …provoque des maladies graves chez l’homme et constitue un danger sérieux pour les travailleurs; il peut présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité; il n’existe généralement pas de prophylaxie ni de traitement efficace »
De cette classification des agents biologiques découle une classification de risques des activités
on tiendra compte en particulier des critères suivants:
on tiendra compte tant de l’organisme donneur, de l’organisme récepteur, du matériel génétique introduit (insert) et du vecteur ou du système vecteur-récepteur que de l’organisme génétiquement modifié lui-même, en se fondant en particulier sur les critères suivants:
Pour étudier le risque présenté par les activités prévues impliquant des organismes en milieu confiné, on tiendra compte en particulier des critères suivants en se fondant sur les groupes auxquels les organismes sont attribués:
Une activité est attribuée à la classe 1 lorsque le risque qu’elle présente pour l’être humain, les animaux et l’environnement ainsi que pour la diversité biologique et l’utilisation durable de ses éléments est nul ou négligeable, en particulier lorsque l’échappement d’organismes hors du milieu confiné ne fait redouter aucun effet pour ces biens protégés, ou un effet négligeable.
Une activité est attribuée à la classe 2 lorsque le risque qu’elle présente pour l’être humain, les animaux et l’environnement ainsi que pour la diversité biologique et l’utilisation durable de ses éléments est faible, en particulier lorsque l’échappement d’organismes hors du milieu confiné fait redouter pour ces biens protégés un effet réversible limité.
Une activité est attribuée à la classe 3 lorsque le risque qu’elle présente pour l’être humain, les animaux et l’environnement ainsi que pour la diversité biologique et l’utilisation durable de ses éléments est modéré, en particulier lorsque l’échappement d’organismes hors du milieu confiné fait redouter pour ces biens protégés un effet irréversible mais limité.
Une activité est attribuée à la classe 4 lorsque le risque qu’elle présente pour l’être humain, les animaux et l’environnement ainsi que pour la diversité biologique et l’utilisation durable de ses éléments est élevé, en particulier lorsque l’échappement d’organismes hors du milieu confiné fait redouter des effets irréversibles pour ces biens protégés ou que la survenue d’épidémies entraînant des conséquences graves est possible.
Classe 1
Classe 2
Les analyses d’organismes issus de matériel biologique clinique ou autre à des fins de diagnostic, à l’exception des analyses au sens de l’al. 1, sont en règle générale attribuées à la classe 2.
Le diagnostic primaire d’organismes pathogènes pour les animaux des groupes 3 ou 4 peut, pour ce qui est des dérogations visées à l’art. 49, al. 2, OFE2, être attribué à la classe 2 lorsqu’on peut supposer que les échantillons ne contiennent très probablement pas d’organismes pathogènes.
Classe 3
Si des organismes pathogènes du groupe 3 sont enrichis à des fins de diagnostic et qu’il en résulte un risque accru pour l’être humain, les animaux et l’environnement ainsi que pour la diversité biologique et l’utilisation durable de ses éléments, cette activité doit être attribuée à la classe 3.
Classe 4
Si l’on travaille avec des organismes du groupe 4, l’activité doit en principe être attribuée à la classe 4. Si un diagnostic primaire d’organismes du groupe 4 issus de matériel clinique non inactivé est effectué en utilisant une méthode directe ou indirecte sans multiplication, cette activité peut être attribuée à la classe 3. Si des analyses supplémentaires sont réalisées sur le même matériel d’origine que celui qui comporte les organismes du groupe 4, l’activité doit être attribuée, dans tous les cas, à la classe
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