Atousante

Déterminer les dangers et évaluer les risques dans l’entreprise

Marie-Thérèse Giorgio
Chapitres
  1. Obligations de l’employeur pour assurer la sécurité au travail : articles 3 à 10 de OPA
  2. Risque, danger : définitions
  3. Méthode d’analyse des risques
  4. Identification des dangers
  5. La méthode « portefeuille des dangers » dans l’entreprise: une aide pour les entreprises
  6. Les listes de contrôle proposées par la CFST et la Suva: des aides pour les entreprises

Pour prévenir un risque, le gérer, il faut tout d’abord connaître objectivement ce risque encouru. L’analyse de risque est donc une démarche préalable indispensable à la gestion des risques proprement dite. Toutes les entreprises qui présentent des dangers particuliers et comptent au moins 10 employés doivent procéder à cette démarche de détermination des dangers et évaluation des risques professionnels pour mettre en œuvre des mesures de protection. L’exposition à certains dangers et conditions particulières au poste de travail, précisés par la directive MSST 6508 impose de faire appel à des spécialistes de la santé et sécurité au travail pour mettre en place ce système de sécurité interne. Mais même les entreprises qui, bien que ne présentant pas de danger particulier comptent au moins 50 employés, doivent mettre en place ce système de sécurité interne ( on déterminera par exemple les dangers pour l’ensemble de l’entreprise, tels que les postes de travail de bureau).

Obligations de l’employeur pour assurer la sécurité au travail : articles 3 à 10 de OPA

Les articles 3 à 10 de OPA, l’Ordonnance pour la prévention des accidents, imposent à l’employeur de prendre, pour assurer la sécurité au travail, toutes les dispositions et mesures de protection qui répondent aux prescriptions de la présente ordonnance, aux autres dispositions sur la sécurité au travail applicables à son entreprise et aux règles reconnues en matière de technique de sécurité et de médecine du travail. Il doit donc évaluer le potentiel de danger, évaluer les risques dans l’entreprise.

Risque, danger : définitions

Risque
Le risque R est défini comme le produit de la probabilité P de la survenue d’un événement indésirable et de la gravité des dommages G qui en résulteraient ( par exemple des atteintes à la santé) :
R = P X G

Danger
Le danger est un état ou une circonstance susceptible de provoquer des dommages humains, matériels à l’exploitation ou à l’environnement. Le danger est donc une source de dommage tandis que le phénomène dangereux et l’évènement dangereux sont les processus par lesquels le dommage survient.

Méthode d’analyse des risques

L’analyse de risque consiste à :

Cette évaluation est l’objet même de l’analyse de risques.
Il existe diverses démarches possibles d’évaluation mais dans tous les cas mieux vaut utiliser des processus standardisés, par exemple des checks lists pour identifier les situations dangereuses.

2 types d’analyses de risque sont disponibles :

Identification des dangers

Identifier les dangers : première étape indispensable

Identifier les dangers à un poste de travail est une première étape indispensable de l’analyse et gestion du risque.
L’inventaire des dangers doit être aussi complet que possible : ainsi une visite de poste de travail ne fournit qu’une vue partielle de l’ensemble des gestes, processus et conditions de travail qui constituent l’activité professionnelle.
En effet la présence d’un observateur conduit parfois l’opérateur à procéder différemment, des tâches qui sont réalisées moins souvent par l’opérateur ne seront pas nécessairement réalisées le jour de l’observation alors qu’elle présentent un danger, etc Si les portes d’un atelier sont ouvertes en été, fermées en hiver les concentrations de substances dans les atmosphères de travail seront différentes, etc
Une visite ponctuelle du poste de travail ne permet pas d’apprécier l’ensemble de l’activité il faut donc faire appel à d’autres sources d’informations.
IST , dans son document « Démarche évaluation des risques » propose cette démarche :

Avant la visite :
se renseigner sur les procédés utilisés dans l’activité professionnelle, leurs principaux dangers, les maladies et accidents qui s’y rapportent ;

Pendant la visite :

recueillir des informations auprès du travailleur, du chef d’atelier, etc
à propos des opérations normales mais également des opérations plus particulières telle que le nettoyage, les opérations de maintenance, nettoyage, etc
l’historique des accidents et maladies professionnels
la fréquence de l’activité,
l’environnement de travail : bruit ambiant, expositions diverses,
produits, matériaux utilisés
identifier les dangers : utiliser une check-list

Après la visite :
décider de faire appel à des spécialistes pour analyser des nuisances cachées ou complexes, investiguer, mesurer, évaluer et enfin proposer des mesures préventives.

La méthode « portefeuille des dangers » dans l’entreprise: une aide pour les entreprises

La Suva met à disposition des entreprise cette méthode afin de les aider à répertorier tous les dangers qui existent sur les lieux de travail afin d’obtenir une vue d’ensemble de la situation. Elle permet également d’identifier les cas qui nécessitent une appréciation du risque par un spécialiste MSST.

Instruction « Connaissez-vous le potentiel de danger dans votre entreprise ? Le portefeuille des dangers vous permet d’obtenir une vue d’ensemble. »

Les listes de contrôle proposées par la CFST et la Suva: des aides pour les entreprises

La CFST et la Suva proposent des dizaines de listes de contrôle pour aider les employeurs à évaluer les risques au poste de travail : par exemple pour un poste qui expose aux vibrations la liste pose 23 questions. Il est souhaitable que l’employeur conserve ensuite cette évaluation, qui pourra être présentée aux autorités en cas d’accidents par exemple.

Quelques exemples de listes de contrôle disponibles pour les postes de travail suivants :

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Sites internet conseillés :

 

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